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| Le maître d’ouvrage C’est le donneur d’ordre au profit de qui l’ouvrage est réalisé. Il définit les besoins et se prononce sur la réception de l’ouvrage. Il veille à ce que le coordonnateur soit associé pendant toutes les phases du projet et de la réalisation de l’ouvrage. (Art. 238-17, Décret n° 94-1159) Il doit faire établir et compléter par le coordonnateur un dossier rassemblant toutes les données de nature à faciliter la prévention des risques lors d’interventions ultérieures. (Art. R . 238-18, Décret n° 94-1159) Ce dossier s’intitule le DIUO (Dossier d’Interventions Ultérieures sur l’Ouvrage). |
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| Le maître d’œuvre Il a vocation, pour le compte du maître d’ouvrage, de concevoir un ouvrage en respectant les objectifs et les contraintes acceptées par ce dernier, d’en coordonner la réalisation et d’en proposer la réception au maître d’ouvrage. Il assure la coordination sécurité lorsqu’il s’agit d’opérations de bâtiment ou génie civil soumises à permis de construire entreprises par un particulier pour son usage personnel. (Art. 238-17, Décret n° 94-1159) |
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| L’architecte Il est souvent également maître d’oeuvre. Il participe directement aux principes généraux de la sécurité qui doivent être pris en compte dans les choix architecturaux. (Art. 238-17, Décret n° 94-1159) Le motif d’impossibilité technique, qui conduit à choisir une protection individuelle plutôt que collective, n’a pas à être retenu, car il appartient au maître d’ouvrage de modifier son projet (avec l’architecte) afin qu’il ne subsiste plus aucune situation ne pouvant être correctement réglée par la mise en place d’une protection collective. (Source OPPBTP)
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Le coordonnateur SPS – Sécurité Protection de la Santé |
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